Le stakhanoviste laisse une œuvre conséquente, qu’il sera possible d’explorer, de découvrir, d’aimer et de détester à l’envi. Et en guise de conclusion et d’hommage à son sens de la provocation, quoi de mieux que ce morceau désespérément d’actualité ?

L’équilibre entre précision et généralisation est délicat. Ici, l’ouvrage, ainsi que l’annonce la quatrième de couverture, se destine au néophyte plutôt qu’au vétéran de la bière tiède servie dans des gobelets. Les grandes lignes, les querelles de clocher, les origines sont évoquées à grands traits, quitte à faire grincer quelques dents. Il sera possible également de regretter l’absence d’actualisation par rapport à certaines actualités (RIP Lemmy). L’ensemble n’est cependant nullement condescendant, comme cela est trop souvent le cas dans différents supports consacrés au genre, que ce soit au regard de la démarche (‘Expliquons le métal à des pauvres ignorants’) ou du sujet (‘Expliquons la musique de ces plus ou moins gentils sauvages’). La passion de Pompon y est sans doute pour beaucoup.

Les lignes sont foisonnantes de références, de telle manière que le nouveau venu pourra s’y perdre. Le retour de certains noms permettra cependant de cibler les références majeures. Et l’amateur pourra également repérer quelques groupes à même de piquer sa curiosité, ainsi que de nombreux souvenirs.

Au travers de 66 pages (666 auraient sans doute été trop nombreuses), l’ouvrage réussit à se montrer transversal, à éluder les polémiques stériles sans pour autant occulter les faits (coucou la Norvège et le black metal). Et surtout il constitue un support d’introduction loin de clichés véhiculés par les médias généralistes que les amoureux du genre peuvent s’approprier pour échanger avec leurs proches quant à cette musique bruyante et outrancière qui les anime tant.

En attendant, petite sélection de leurs travaux :

L’Étrange Festival se déroule à Paris, au Forum des Images (aux Halles), du 3 au 13 septembre 2015. Le site web du festival avec toutes les infos (billetterie, programmation, événements).

Ainsi qu’il le soulève lui-même dans les quelques lignes de prose qu’il livre, le pèlerinage vers Saint-Jacques de Compostelle reste une énigme et fascine. La dimension religieuse peut être absente de la démarche, mais l’aspect spirituel en semble consubstantiel. Ainsi que cela est écrit ci-après.

En effet, il ne peut cesser d’étonner qu’il soit ressenti comme impérieux d’aller aussi loin pour réussir à se trouver soi-même. Cette fascination peut rester en tâche de fond, jusqu’à ce que la décision se prenne, à l’image de l’appel ressenti dans sa dimension religieuse. Pourquoi partir ? Il n’y a sans doute pas plus d’explication sur ce pourquoi qu’au sujet de ce qui donne l’envie d’aimer (oui, hormis Daniel Lévi bien sûr).

La dimension musicale n’est pas oubliée au cours de cette exposition. La vibration intérieure est sans nul doute diverse et unique à chacun, mais les titres d’Ending Satellites constituent une bande-son appropriée, ici constituée de 4 titres issus de différents temps du projet. Et si l’important est le chemin et non la destination, il est plaisant de retrouver ces jalons, le temps de recroiser l’artiste sur sa route, le moment venu.

Le site de l’exposition : http://www.routessansfins.com/

6. La Dance/l’Eurodance

Mais avant d’aborder le meilleur, passons sur le pire. Il le faut. Toi aussi tu as grandi dans les années 90, et toi aussi tu as souffert avec la Dance, aux boums (si tu étais invité), à la radio, à la télé, dans les mariages (si tu étais invité), dans les camps de vacances (si tu étais invité). On reprend un peu l’Histoire que j’avais vaguement abordé dans le tout premier chapitre.

Les outils numériques pour faire de la musique se développent et se démocratisent même dans les années 90. On appelle ces outils des boîtes à rythme (avec des schémas de batterie synthétique pré-enregistrés) ou des séquenceurs (avec juste des sons électroniques de batterie, on pouvait créer soi-même ses rythmiques). Les synthés midi 8, 16 ou 32 touches sont plus abordables que jamais. Aussi, d’aspirants musiciens n’ont pas hésité à se servir de ces appareils faciles et bon marché pour créer des mélodies simples mais efficaces. Avec un peu de soutien technique et financier, le son est correct, le disque est pressé, le clip vite tourné au moyen de caméscopes vidéo. La genèse d’un tube, voilà comment ça arrive.

C’est pareil en Rock, où 3 accords de guitare suffisent à faire un riff impactant : 3 notes de piano, quelques paroles superficielles, mais surtout un rythme propice à la danse et au jump, donc rapide, un son compressé, et le genre est né. Immédiatement populaire, parfaitement reconnaissable. Souvent très bête. Mais c’est ça qui est bon.

Mais quelle différence avec la Techno et la House au juste ? Hé bien, la Techno est plus minimaliste, on l’a dit, un peu plus cérébrale aussi, et ne possède pas de paroles. Le rythme est un peu plus lent également – pas forcément moins violent, mais moins rapide. La Dance est plus proche de la House donc, par sa recherche mélodique (euh, ouais, relativisons quand même), mais là aussi, en House, le rythme est plus posé, les sons moins compressés et le rendu final plus élégant et moins « boum boum ».

Je vais vous épargner les clips de Dance 90, vous les avez tous déjà vus. En revanche, je vais vous prouver par la présente que le genre existe toujours actuellement, et c’est bien malheureux.

Basshunter – « Now You’re Gone » – 2007 (qu’on qualifie plutôt de Dancecore parce que les sons sont encore plus compressés que dans l’Eurodance, mais c’est la même base.)

7. La Trance

Au début des années 90, les jeunes se font chier en Israël. La Techno est trop froide, la House pas assez rapide pour eux. Et puis ça manque de psychédélisme en plus. Alors il vont inventer la Trance.
La Trance porte assez bien son nom : tout à fait psychédélique, c’est de la Techno plus progressive, sur laquelle on pose des nappes de claviers touloulou-touloulou plutôt que des mélodies, et des basses tougoudou-tougoudou. Lorsque les envolées de claviers vont très loin, c’est de la Goa. Plus lente, on l’appelle la Dream. S’apprécie mieux sous champipi, et si un jour dans votre vie vous deviez expérimenter la Trance dans sa splendeur, rendez-vous à Goa, en Inde : la plus grande rave party du monde.

(Oui, je suis moyennement calée dans le genre. Donc c’est court.)

Astral Projection – « Mahadeva« , le plus grand morceau Trance de tous les temps.
Hallucinogen – « Shamanix »
Mais surtout, surtout, la Bloodbath de Blade, la meilleure scène d’intro du cinéma illustrée par la Hard-Trance d’Aquagen qui remixe New Order – « Confusion » (et là en version intégrale parce que c’est trop bon)
Et puis pour les nostalgiques, Robert Miles – « Children« 

8. Le Big Beat

Ceci n’est pas du big beat. C’est juste une grosse bitte.

J’en entends qui rigolent dans le fond. Oui, le Big Beat, parfaitement. Outre ce nom rigolo, ce genre – qui n’en est pas à proprement parler un – fait référence, comme par hasard, à la branche électronique la moins underground qui soit. Par définition, le Big Beat mêle Pop, Rock, Techno, Punk, House, Soul ou Hip Hop, sur des gros beats (non, pas des « grosses »), et réunit à peu près tous les artistes de la musique Electro qu’il est difficile de classer dans une catégorie bien précise.
En voulant faire se marier diverses influences, les artistes répondant aux critères du style réussissent à élaborer des titres et albums remportant l’adhésion d’à peu près tout le monde, et ce depuis le milieu des années 90, lorsque ces artistes émergèrent, en marge de la Dance. Des noms ? Bien.

Afrika Bambaataa – « Planet Rock » – 1986

Je t’avais déjà causé de ce morceau plus avant ; un peu pionnier en tout, on peut aujourd’hui le classer dans le Big Beat.

The Prodigy – « Breathe » – 1996

Je ne te ferai pas l’affront de te parler de Fatboy Slim, The Chemical Brothers ou Moby, en revanche je me permets de te proposer d’autres artistes que tu connais peut-être moins bien.

Leftfield – « Africa Shox » (feat Afrika Bambaataa) – 1999 (et un clip réalisé par Chris Cunningham)

Overseer – « Supermoves » (que vous avez entendu dans Matrix)
The Crystal Method – « Name of the Game« , featuring un guitariste que vous reconnaîtrez en deux secondes, et celle-ci où le chanteur de Kyuss pose la voix, et Wes Borland un accord ou deux.
Groove Armada – « But I Feel Good »  (et leurs influences exotiques)
Basement Jaxx – « Where’s Your Head At« .

Le Big Beat constitue généralement une bonne porte d’entrée vers le monde de l’Electro, car en plus d’être généralement accessible et efficace, il fait souvent le pont avec d’autres genres, puisqu’il y puise ses sources.

9. La French Touch

Genre qui n’en est pas vraiment un, à vrai dire, mais dont on doit causer parce que ce fut l’un des rares moments où la France a pu briller musicalement au niveau mondial – et pas à tort. A la fin des années 90, l’Hexagone est en effervescence électronique et devient génitrice d’un grand nombre d’artistes reconnus comme révolutionnairement bons, menés par, bien entendu, Daft Punk. En terme de style, la French Touch puise principalement dans la House, en y ajoutant une élégance intello toute parisienne, notamment dans le choix des samples et des sons : on s’éloigne des musiques urbaines (Soul, Techno ou Hip Hop), pour se rapprocher des musiques de salon (chanson, Jazz, Funk). La House française se danse en chaussures aussi impeccablement cirées que la mise en pli, pas dans des squats nord-américains. L’écriture est soignée, la direction artistique encore plus (beaucoup de très bons clips) et les nouveautés semblent ne jamais s’essouffler tant il en émerge partout. Justice était jusqu’à récemment le dernier gros succès French Touch – le dernier Daft Punk divisant beaucoup trop. Tout dernièrement, le genre a émis un nouveau signe brillant de vie avec Carpenter Brut, dont les Immortels avaient parlé il y a deux ans, en chroniquant leur EP et leur EP II.

Sans doute la plus grosse claque électronique de l’année 1997 et un clip irréprochable.

Mr Oizo – « Flatbeat » et sa direction artistique originale.

Cassius – « Feeling for You », un poil moins connu que les Daft Punk.

Kojak, un groupe français encore moins connu.

Crédits photo d’illustration : Acid Pix

Dès l’origine multivectoriel, mêlant son et image, la démarche initiée par Damien Dufour a été suivie en différentes occasions. Née dans la poussière du pèlerinage vers Saint-Jacques de Compostelle, l’exposition Les routes sans fin(s) sera mise en ligne le 16 juillet prochain à cette adresse. Et on ne saurait que trop conseiller d’y jeter un œil.

Jenny Casey : un medley fait avec les pieds, mais de manière mélodique

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Ave Rose : relecture d’un chant de Noël classique

 Youri Lenquette obtint par amitié quasi paternelle le « privilège » de réaliser ce qui devint la dernière séance de shooting de Kurt Cobain en février 1994. Le reporter (au mensuel Best à l’époque) avait tissé des liens avec la rock-star que la gloire non assumée entraînait à rester reclus et que la drogue poussait à la paranoïa. Youri Lenquette avait rencontré pour la première fois Cobain aux « Transmusicales » de Rennes (décembre 1991) pour faire une page de couverture du groupe pour Best. Après bien des errances le photographe âgé de plus de 10 ans que l’artiste devint pour lui un ami et un guide. Il le retrouva à Paris puis à Seattle pour la sortie l’album In Utero et de nouveau à Paris quelques mois plus tard lors de ce qui fut sa tournée terminale.

Dans la capitale, Cobain passait souvent dans le studio du photographe. Lenquette ne lui demandait rien. Mais un jour l’artiste se proposa pour une séance. Le rendez-vous est pris sans assistant ni maquilleuse. Kurt arrive avec son groupe, un revolver à la main – du même modèle que celui qui lui servira à se donner la mort. Vue aujourd’hui ce shooting ressemble à une répétition. Lors de la séance, Cobain tente de se maquiller lui-même mais, ayant des plaques sur le visage, une maquilleuse improvisée est appelée. Les photos sont une suite de poses le revolver pointé sur la tempe, dans la bouche ou tendu vers l’objectif. Sur certaines Cobain porte une parure de chef que Lenquette avait ramené du Zimbabwe. Ces scénarisations placèrent le photographe en porte-à-faux et en situation délicate face à l’ange grunge.

Lenquette savait que – quasiment autiste sur certains plans – Cobain était dépassé par son succès et victime de problèmes de communication. Il n’avait ni les épaules suffisamment larges ni le cynisme pour « tenir » face à ce qu’il représentait aux yeux du monde. Néanmoins le photographe n’a jamais senti lors de cette séance une quelconque répétition morbide de ce qui allait se passer quelques mois plus tard. Photographier une rock star avec une arme n’avait de plus rien d’original : c’était là presque un classique du genre, une « figure de style ». Que Cobain lui-même aimait pratiquer.

Respectueux de celui qui fut son ami, le photographe n’a pas cherché à monnayer à l’époque du suicide les photos où Cobain tenait son arme dans la bouche ou contre la tempe. Le photographe est par ailleurs lucide sur cette séance : elle n’est pas pour lui ce qu’il a fait de mieux. Son exposition vaut surtout comme valeur de témoignage et de bilan. Après la mort de Cobain, Lenquette quitta d’ailleurs le monde du rock comme si le départ de la star de Seattle avait mit fin à un certain mythe. Un rêve était clos..

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Il a été démontré que notre droit est complet et peut théoriquement répondre à la problématique du téléchargement, mais cet arsenal se montre bien peu efficace dans la pratique (A), il faut donc se pencher sur d’autres solutions (B).

A -Le droit positif dans la lutte contre le téléchargement, impuissance de la puissance.

Entre 2002 et 2012 le marché physique de la musique enregistrée a subi une baisse de 72% de son chiffre d’affaire. Passant d’un volume de 1 milliard 302 millions d’euros à 363 millions 689 milles euros, et cela uniquement pour la France. Ces chiffres fournis par le Syndicat National de l’Edition Phonographique (SNEP)1 montrent plusieurs choses. La première est que sur ces dix dernières années, le disque a vu son importance diminuer de façon considérable. Pour Matthieu Evrard, bassiste du groupe BlackRain, agrégé en mathématiques et ingénieur ce n’est pas une surprise. Selon lui « depuis la transition qui s’est opérée entre l’analogique et le numérique, il était écrit dans les gènes du CD qu’il allait disparaître ». Pour diverses raisons techniques. En revanche, s’il ne regrette pas la disparition du support CD, il regrette que l’objet laisse petit à petit la place au dématérialisé. Mais il s’agit de la seconde cause de la baisse des ventes, la population actuelle se déplace beaucoup et emporte sa musique partout avec elle, cela ayant été grandement facilité par l’apparition du lecteur numérique portable. Cela est à mettre en lien avec la dernière raison de la chute des ventes : le téléchargement. Il s’agit donc d’un ensemble de facteurs qui expliquent la crise du disque. Pour les artistes les conséquences sont dramatiques. Nicolas Sallas, chanteur du groupe parisien The CNK explique qu’« à l’heure actuelle, ça signifie la ruine des maisons de disques, et par extension, des artistes eux-mêmes, qui n’ont absolument plus les moyens de financer tournées, clips, studio, etc… Et au final, tout le monde y perd. »

Mais il faut aussi considérer que cette crise n’est pas isolée. Elle est également liée à la difficulté de faire respecter la propriété intellectuelle sur Internet. Et pour cet aspect, le droit français se montre incapable de répondre de façon efficace. Pour preuve, l’International Federation of the Phonographic Industry (IFPI) qui représente 1 400 maisons de disques dans 66 pays, estime que 95% des chansons téléchargées sur Internet ne font pas l’objet d’un paiement à l’artiste. Il est encore plus impressionnant de voir que les mesures récentes prises par la législateur, comme la réponse graduée n’ont qu’un impact limité sur les chiffres. Récemment, le ministère de la justice a été interrogé sur l’efficacité de la HADOPI, dans une réponse du 25 décembre 2012, adressée à la députée Marie-Christine Dalloz, un état des lieux est dressé en ce qui concerne la lutte contre le téléchargement illégal. Depuis la création de la Haute Autorité en 2010 il apparaît que la commission de protection des droits avait adressée 1 150 000 premières recommandations. 100 000 étaient passées en deuxième phase et enfin, 340 dossiers en troisième phase. Seulement 14 dossiers ont été transmis aux parquets territorialement compétents. Mais sur ces 14 procédures, uniquement trois ont fait l’objet de décisions judiciaires définitives. Une relaxe pour vice de procédure et deux condamnations ont été prononcées. Les derniers chiffres de Janvier 2014 font états de 2 640 490 mails de premières recommandations et 270 673 de secondes recommandations, mais pas de nouvelle condamnation.

Ces chiffres sont certes impressionnants, il faut bien réaliser que chacun des deux millions de mails envoyés correspond à une œuvre téléchargée illégalement. Et il ne s’agit là que des œuvres surveillées par les ayants droits. Mais parallèlement ces chiffres sont bien faibles par rapport au flux d’œuvres qui sont piratées. La Haute Autorité ne surveille que les réseaux de pair à pair, et n’aborde donc pas les violations du droit d’auteur en streaming ou en téléchargement direct. De plus, si les professionnels du milieu culturel s’accordent à reconnaître que l’envoi de ces millions de mails d’avertissements doit avoir un effet pédagogique et potentiellement dissuasif, il n’est pas certain qu’un internaute prévenu arrête pour autant de télécharger. Il peut très bien décider de recourir aux autres méthodes non surveillées par la HADOPI, comme il peut décider de ne rien changer à son comportement. Et pour cause, noyé parmi les quelques vingt millions d’internautes français qui téléchargent et face au nombre incroyablement bas de condamnations, il peut tout simplement considérer qu’il a une chance, ou plus exactement une malchance infime d’être poursuivit. On peut s’interroger sur ce manque d’efficacité, d’autant qu’il s’agit d’un organe autours duquel se sont cristallisés d’importants enjeux politiques. Mais une des explications possibles est à chercher du coté de la protection des libertés fondamentales. La protection du droit d’auteur interagit avec d’autres droits, plus ou moins importants. La question des données personnelles des internautes est une données nouvelles dans le paysage juridique. C’est un domaine vaste et complexe où l’on voit bien que les nouvelles technologies sont toujours en avance sur le droit. La Cour de justice de l’Union Européenne s’est prononcée le 24 novembre 2011 sur cette question. L’arrêt Scarlet Extended SA contre Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs SCRL (SABAM) est très intéressant en ce qu’il montre le peu de latitude dont dispose la HADOPI ou les ayants droits dans la traque des contrefacteurs. La Belgique n’est pas épargnée par le phénomène du téléchargement illicite, et avait comme volonté de mettre en place un système de filtrage. Concrètement cela impliquait de surveiller l’intégralité des communications électroniques réalisées sur le réseau des fournisseurs d’accès. Cette surveillance avait pour objectif de prévoir toute atteinte future au droit d’auteur. Que ce soit sur les œuvres existantes, mais également celles à venir. Seulement, la Cour de justice retient que le système de filtrage était susceptible de porter atteinte aux droits fondamentaux du fournisseur d’accès et de sa liberté d’entreprendre, mais également des clients du fournisseur d’accès. En effet ceux ci jouissent de droit au regard de la protection des données à caractère personnel. Ils disposent également d’une liberté de recevoir ou de communiquer des informations, ces droits étant protégés par les articles 8 et 11 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. La Cour de justice considère alors que « la protection du droit de propriété intellectuelle est certes consacrée à l’article 17, paragraphe 2, de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Cela étant, il ne ressort nullement de cette disposition, ni de la jurisprudence de la Cour, qu’un tel droit serait intangible et que sa protection devrait donc être assurée de manière absolue. » L’affaire est donc entendue, le droit d’auteur peut être protégé, mais il n’a pas de caractère absolu. Les juridictions nationales doivent donc obtenir un juste équilibre entre la protection de la propriété intellectuelle, d’une part, et la liberté d’entreprise, le droit à la protection des données à caractère personnel et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations, d’autre part. En droit français la Cour de cassation s’est également prononcée sur ces limites, pour être valable, la collecte des données doit entrée dans le cadre du traitement de données à caractère personnel qui relève de la loi du 6 janvier 1978.

Ainsi, une première décision a été rendue par la chambre criminelle le 13 Janvier 20094. L’affaire concernait un internaute poursuivit du chef de contrefaçon, en effet il partageait illégalement des œuvres musicales protégées par la Sacem. Un agent assermenté de l’organisme de gestion a utilisé un logiciel de pair-à-pair pour accéder manuellement à la liste des oeuvres protégées irrégulièrement proposées sur la toile par l’internaute. Il a alors relevé l’adresse IP pour pouvoir le localiser avec l’aide du fournisseur d’accès. C’est sans surprise que la Cour de cassation casse et annule la décision qui avait été rendue par la cour d’appel de Rennes contre le contrefacteur. En effet, elle considère que ces constatations sont insuffisantes car elles ne rentrent pas dans le cadre légal du traitement des données à caractère personnel. Cette position a été confirmée par un autre arrêt de la chambre criminelle en date du 23 mars 20105.

Quant au droit commun de la contrefaçon, il est difficile d’avoir une vision exacte de son efficacité pour la simple raison que pour le traitement pénal du contentieux des affaires de contrefaçons ordinaires ou de grande complexité, le ministère de la justice ne dispose pas de statistiques. Il n’en existe que pour les affaires detrès grande complexité qui sont traitées par les Juridictions interrégionales spécialisées (JIRS), mais ces affaires ne concernent que de façon très exceptionnelles le téléchargement. Dans l’ensemble, les condamnation restent rares et médiatisées comme il a été expliqué précédemment.

Il y a un décrochage entre le comportement adopté par les internautes qui est proscrit par la loi et la réponse législative qui est apportée. Face à ces limitations, le législateur est conscient de la nécessité de recourir à d’autres approches pour lutter contre le téléchargement. Un certain nombre de pistes sont exploitées afin de réorienter la lutte contre la diffusion de contenu illicite sur Internet. Le rapport « l’Acte II de l’exception culturelle », remis le 13 mai 2013 par Pierre Lescure au président de la république et à la ministre de la culture et de la communication présente certaines solution possibles. Il s’agit par exemple d’accentuer la lutte contre le piratage commercial6. Mais, la motivation principale est de ne plus opposer les créateurs et les internautes. Pour cela le législateur a la volonté d’impliquer les intermédiaires techniques et financiers que sont les fournisseurs d’accès, les hébergeurs, moteurs de recherche… Les pouvoirs publics sont donc à la manœuvre, mais à l’heure actuelle il ne s’agit que de propositions.

B -L’avenir de la lutte contre le téléchargement illicite.

1) L’adoption de solutions similaires à travers le monde.

Le téléchargement est un phénomène international, aucun pays n’est épargné, encore plus intéressant, les Etats adoptent des solutions similaires. Si jusqu’à présent les Etats-Unis utilisaient un système de riposte graduée, des réflexions sont en cours pour durcir la répression contre le téléchargement illégal. La loi « Stop Online Piracy Act » (SOPA) discutée à la chambre des représentants a été rejetée. Ce texte visait principalement le renforcement de la lutte contre le piratage. Les sociétés gérant des moteurs de recherche ou des modes de paiement sur Internet, les fournisseurs d’accès et les réseaux de publicité auraient l’obligation de bloquer l’accès aux sites considérés comme voyous (rogue sites) sur injonction du juge, à la demande du parquet (Attorney General). L’injonction s’adresserait au propriétaire du site, mais aussi à tout opérateur, au titulaire d’un nom de domaine, afin qu’ils cessent toute activité enfreignant des droits de propriété intellectuelle, notamment le copyright. Le texte voulait également mettre en place un système de notification à l’initiative du détenteur de droit de propriété intellectuelle, adressée à l’un des acteurs déjà cités, tel que le propriétaire du site, et qui l’obligerait à une contre-notification, inversant donc la charge de la preuve. La responsabilité des hébergeurs bloquant des sites serait dégagée des dommages éventuellement causés par un blocage trop zélé. Suite au rejet de ce projet Mai une loi similaire « Protect Intellectual Property Act » (PIPA) est discutée au Sénat, son vote devait se déroulé en 2012 mais il a été reporté. Elle vise à donner des outils au gouvernement américain et aux détenteurs de droits pour limiter l’accès aux sites dédiés au piratage et aux contrefaçons. Ce projet obligerait les fournisseurs d’accès à Internet d’empêcher l’accès de sites aux contenus illégaux en bloquant leur DNS (nom de domaine) – une méthode utilisée par exemple par la Chine, ou la Biélorussie. Les entreprises ne pourront plus avoir de relations avec ces sites: Google ne pourra plus donc plus référencer, Paypal ne pourra plus effectuer de transactions…

Après une longue période d’impunité, les téléchargeurs russes commencent à être poursuivis. En 2008, la Russie s’est dotée d’une nouvelle loi sur la propriété intellectuelle. Malgré cela la Russie accuserait encore un important retard en termes de lutte contre le piratage sur Internet selon les ayants droits. Le département de lutte contre la cybercriminalité du ministère de l’Intérieur a pour projet de renforcer ses lois et contrôles envers tous les fournisseurs d’accès à Internet du pays pour lutter contre le piratage.

Les pays scandinaves, font preuve d’une certaine sévérité. En Suède, la loi IPRED (Intellectual Property Rights Enforcement Directive) est adoptée en avril 2009. Les adresses IP des téléchargeurs sont fournis à la justice qui choisi de révéler ou non les noms des internautes pour des poursuites judiciaires. Le pays a décidé de ne pas appliquer de riposte graduée, elle s’est dotée de lois plus sévères contre le piratage, mais qui ne prévoient pas la suspension de la connexion. Contrairement à la Finlande où la suspension à l’accès Internet peut avoir lieu sans avertissement. Dans le reste de l’Europe beaucoup de pays appliquent une réponse graduée à divers degrés. Aucun pays ne semble avoir trouvé de solution parfaite.

2) L’étude de solutions alternatives.

Paradoxalement les solutions pour lutter contre le téléchargement sont peut être déjà dans notre code de la propriété intellectuelle. Comme nous l’avons déjà vu, il existe un nombre incroyable de textes pour répondre à ce problème. Mais ils ne sont pas ou peu appliqués. La meilleure solution dans l’immédiat est probablement de tarir la source par privation des outils technologiques permettant l’échange de fichiers protégés. Cela afin de lutter au moins temporairement contre les violations massives sur les réseaux de pair-à-pair. C’est précisément l’objet de l’article L.335-2-1 du CPI. Cet article est rédigé de façon assez large et les adverbes « manifestement et sciemment » permettent de poursuivre les fabricants qui savent à quel usage sont destinés les logiciels qu’ils éditent, et même ceux qui y incitent, comme par exemple les moteurs de recherche. Mais encore faut il compter sur la rigueur des tribunaux correctionnels. L’article L.336-1 est un autre texte pour le moins singulier. Il permet de neutraliser un logiciel non destiné à la contrefaçon mais qui aurait été détourné par des internautes malhonnêtes.

De plus la doctrine s’accorde à dire que les avocats devraient saisir plus souvent le juge pénal. Son effet serait plus dissuasif, pour peu qu’il prononce des sanctions effectivement dissuasives…

Mais ces textes ne sont probablement pas la réponse la plus efficaces, il semble en effet opportun de revoir la philosophie de notre approche en matière de lutte contre le téléchargement. Si l’ensemble de la société décide par son comportement que la musique doit être un bien gratuit, alors la musique sera un bien gratuit. Il semble difficile de marcher contre cette volonté, d’autant plus qu’il ne faut pas oublier que la pertinence de la propriété intellectuelle est débattue. Mais cette vision n’est pas réaliste. La gratuité de la musique sur le long terme est impossible, et elle n’est pas souhaitable.

D’autres pistes sont à considérer, par exemple en ce qui concerne les géants de l’Internet. Certains intervenants s’enrichissent de façon considérable grâce à la création, c’est l’exemple même de Google. Le moteur de recherche est aujourd’hui une société d’une puissance incomparable et l’une des premières régies publicitaire mondiale. Elle gère des flux d’information dont elle n’est pas propriétaire et créé de la richesse avec. De par son référence Google met également à disposition des internautes la majorité du contenu culturel contrefait. Il semble intéressant de considérer la possibilité de taxer ces sociétés, et de réinvestir ces montants à la création. Car l’information est leur raison d’être, sans informations, elles n’ont plus aucune raison d’exister. Cette idée n’est pas nouvelle et remonte à des propositions de la commission « Création et Internet » de 2010. L’objectif était de mettre en place « un dispositif, sous forme déclarative, avec un taux d’imposition faible, appliqué aux revenus publicitaires engendrés par l’utilisation de services en ligne depuis la France. Compte tenu de la taille du marché publicitaire sur Internet, cette mesure pourrait à terme rapporter une dizaine de millions d’euros par an, acquittés principalement par les grandes sociétés opérant des services supports de publicité en ligne telles que Google, Microsoft, AOL, Yahoo! ou encore Facebook. Il serait souhaitable que cette démarche de la France ne reste pas isolée et qu’elle rallie d’autres pays en Europe confrontés aux mêmes problématiques. »7

La taxe a été présenté dans un amendement au projet de loi de finance en 2010 et finalement abrogé par l’Assemblée Nationale, quelques jours avant son adoption. De fortes critiques avaient été émises contre ce texte, mais la question mériterait à elle seule un mémoire. Il n’est malheureusement pas possible d’être exhaustif sur le sujet dans ces lignes. Néanmoins une réflexion peut être soulevée.
Si pour lutter contre le téléchargement illégal, le législateur décide de punir sévèrement les téléchargeurs, il doit, à cause de l’ampleur du phénomène, sanctionner un nombre considérable d’internautes. Internautes, qui ne perçoivent pas nécessairement le tort causé par une pratique aujourd’hui courante, pour ainsi dire tolérée et qui sont pour une partie d’entre eux des électeurs. Électeurs qui vont reporter leur désaccord dans les urnes, car les sanctions seront lourdes, massives et incomprises. Si l’on s’en tient à la théorie libérale des choix publics8, qui veut que les hommes politiques souhaitent maximiser leurs chances d’être élus ou réélus, personne n’osera prendre de telles mesures, même si la logique de la responsabilité l’impose. La solution serait donc d’externaliser la responsabilité afin qu’elle ne pèse pas sur les internautes. Cela est possible en faisant supporter les pertes que subissent la création culturelle sur une société comme Google. Mais la France seule a t’elle la capacité d’imposer cela au géant de l’Internet ? Google pourrait décider de désindexer le contenu en langue française, cela aurait pour conséquence de plonger de nombreux créateurs dans une situation économique difficile. Sans parler de l’impact pour les

Matthieu Evrard (bassiste de BlackRain) comme beaucoup d’autres artistes interrogés, plaident en faveur de l’adoption d’une licence globale. Il s’agit d’une un dispositif visant à financer une partie de la production de contenus culturels en rémunérant les artistes sur la base d’une rétribution forfaitaire, payée par les internautes en supplément de leur abonnement à Internet. En contrepartie de cette rétribution, les internautes ont l’autorisation d’accéder à du contenu audiovisuel en ligne, de les télécharger et de les échanger entre eux à des fins non commerciales. Les modalités de ce dispositif peuvent varier sensiblement. Par exemple, certains sont favorables à ce que la rémunération soit proportionnelle à la densité de téléchargement, alors que d’autres penchent en faveur de sommes forfaitaires. Mais l’idée reste la même, permettre aux internautes d’accéder à tout le contenu désiré sans léser les artistes, auteurs-compositeurs, interprètes…

Cette idée a été inventée par la Société civile pour l’Administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI) en 2001 puis développé par la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM) en 2004. Cette proposition faisait partie du projet de loi DADVSI lors de son passage en première lecture en décembre 2005, mais ne fut finalement pas retenue dans le texte de loi final promulgué le 1er août 2006. Le projet a été proposé une nouvelle fois lors de la discussion autours projet de loi « favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet » en avril 2009, mais ce mécanisme de nouveau été rejeté.

La licence globale a l’avantage de légaliser une pratique massive tout en rémunérant les ayants droit, elle n’est pas sans inconvénient. Elle soulève de nombreuses questions, d’un point de vue technique comme légal, mais elle semble la plus adaptée.