Le Droit d’auteur, Saga de l’été chez les Immortels : épisode 3 et dernier

La saga de l’été sans grange ni paille touche à sa fin. La Sandrine parviendra-t-elle à retrouver le Nico ?

En cette dernière partie, il apparaît que faire appel au Docteur pourrait être (presque) la seule solution à la lutte contre le téléchargement.

Bibliographie :

Ouvrages :
L’immatériel et la répression – Georges Vermelle
Les infractions commises sur Internet – Abbas Jaber
Propriété littéraire et artistique – Pierre-Yves Gautier
La responsabilité des opérateurs de l’Internet – Jean-Pierre Clavier
Propriété intellectuelle et Internet – Bertrand Warusfel et Philippe Gilliéron
Droits de propriété intellectuelle dans un monde globalisé – Viviane de Beaufort
Lutte contre le téléchargement illégal : lois Dadvsi et Hadopi – Emmanuel Derieux
La Propriété intellectuelle au point de vue de la morale et du progrès – Oscar Comettant
La gratuité, un concept aux frontières de l’économie et du droit – Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski
Le téléchargement sur Internet : étude de la pratique du téléchargement légal et illégal sur Internet Julien Mariethoz

Doctrine :
Le projet de loi SOPA aux USA : un modèle de lutte contre le téléchargement illégal ? Dalloz actualité / J. Jehl – 12 janvier 2012
Le rôle des mesures techniques dans la lutte contre le téléchargement illicite Recueil Dalloz / Guillaume Kessler – D. 2005. 2527 – 20 octobre 2005
DADVSI 2, HADOPI, « Création et Internet »… De bonnes questions ? De mauvaises réponses Recueil Dalloz / D. 2008. 2290 – 2 octobre 2008
« HADOPI », ou quand la répression devient pédagogique Recueil Dalloz / Christophe Geiger – D. 2011. 773 – 17 mars 2011
La propriété intellectuelle est-elle constitutionnellement soluble dans l’univers numérique ? Petites affiches / Jean-Eric Schoettl – 16 août 2006
Les enjeux de la musique numérique Petites affiches / Julie Jacob – Benjamin Jacob – 6 décembre 1999
La contamination du droit d’auteur par le développement technique Petites affiches / Nicolas Craipeau – 6 décembre 2007

Sites Internet :
http://www.hadopi.fr/
http://www.offrelegale.fr/
http://www.spedidam.fr/
http://www.actu.snepmusique.com/snep/
http://www.ifpi.org/
http://www.irpi.fr/
http://www.copiefrance.fr/
http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.senat.fr/
http://www.assemblee-nationale.fr/
http://www.dalloz.fr/
http://www.lextenso.fr/weblextenso/

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A propos Alkayl
Canard cosmique, rôliste patenté, humoriste parallèle.

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